Accessibilité

DBM s’engage à rendre ses sites accessibles, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

État de conformité

Le site Octave est partiellement conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA). La déclaration d’accessibilité détaillée, avec les résultats de l’audit, sera publiée prochainement sur cette page.

Signaler un problème

Si vous ne parvenez pas à accéder à un contenu ou à un service, écrivez-nous depuis la page contact. Nous vous proposerons une alternative accessible.

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu, et que vous n’avez pas obtenu de réponse de notre part, vous pouvez saisir le Défenseur des droits.